Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site CT2A l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.ct2a-11.com (le « Site »), est édité par :
CT2A Centre Technique de l’Amélioration et de l’Assainissement , société au capital de 5000 euros, inscrite au R.C.S. de CARCASSONNE sous le numéro RCS Carcassonne B 933 748 907, dont le siège social est situé au 2 chemin du languedoc 11300 PIEUSSE, représenté(e) par Nolan Viel dûment habilité(e)
Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR29933748907.
Hébergement
Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Nolan Viel .
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Par courrier : 2 avenue du languedoc 11300 PIEUSSE
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